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Marques déposées par Domaine du MoutonTODO
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Domaine du MOUTON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine du MOUTON
S.C.E.A. Domaine du Mouton (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
1641701
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Domaine du MOUTON

Déposée le 7 janvier 1991 par Domaine du MoutonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du MOUTON »

Le déposant est Domaine du MoutonTODO domicilié(e) Hameau du Stade no 2, 34270 SAINT MATHIEU de TREVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine du Mouton a également déposé les autres marques suivantes : ENCLAVE DU MOUTON


S.C.E.A. Domaine du Mouton (S.C.E.A.) - Hameau du Stade no 2, 34270 SAINT MATHIEU de TREVIERS - France


Inscription le 10 novembre 1999 - Renonciation totale n°290154 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542230 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°542229 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Bière - Vins d'A.O.C. Corbières provenant de l'Exploitation ainsi exactement désignée Domaine du Mouton

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.